COMPTE RENDU HISTORIQUE
Traverse PCB séparation Machine 2016 Grant
Certificat historique de modèle d'utilité pour la conception de la machine de séparation de PCB de traverse. La date de subvention indiquée sur l'original est le 1er février 2017.
Détails du document
- Titre original
- 一种走刀分板机
- identificateur du document
- ZL 2016 2 0646447.0
- Numéro de certificat
- 5896224
- Titulaire
- 苏州杰力澳自动化设备有限公司
- Autorité de délivrance
- 国家知识产权局
- Date de la demande
- 2016-06-27
- Date de délivrance/d'octroi
- 2017-02-01
Portée
Subvention pour modèle d'utilité historique. Sa période imprimée de dix ans à partir de la demande de 2016 s'est écoulée; aucune revendication de droit exclusif n'est actuellement faite.
Cet original enregistre la subvention ou l'enregistrement à sa date d'émission. Pour connaître le statut juridique actuel en matière de brevets, consulter le registre pertinent. Des liens relatifs à l'équipement décrivent des sujets techniques; ils n'affirment pas une couverture de brevet spécifique au modèle.