COMPTE RENDU HISTORIQUE
Machine de séparation des PCB courbe entièrement automatique
Certificat historique de délivrance d'une machine de séparation de PCB courbée entièrement automatique, délivré le 23 novembre 2016. Retenu comme dossier de R-D daté.
Détails du document
- Titre original
- 一种全自动曲线分板机
- identificateur du document
- ZL 2016 2 0636916.0
- Numéro de certificat
- 5676472
- Titulaire
- 苏州杰力澳自动化设备有限公司
- Autorité de délivrance
- 国家知识产权局
- Date de la demande
- 2016-06-25
- Date de délivrance/d'octroi
- 2016-11-23
Portée
Subvention pour modèle d'utilité historique. Sa période imprimée de dix ans à partir de la demande de 2016 s'est écoulée; aucune revendication de droit exclusif n'est actuellement faite.
Cet original enregistre la subvention ou l'enregistrement à sa date d'émission. Pour connaître le statut juridique actuel en matière de brevets, consulter le registre pertinent. Des liens relatifs à l'équipement décrivent des sujets techniques; ils n'affirment pas une couverture de brevet spécifique au modèle.